CONDITIONS GENERALES DE VENTE 123parquet
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1. Champ d’application
Les présentes Conditions générales de vente régissent les relations entre l’entreprise 123parquet dont le siège social est situé au 10 rue du Chêne 67420 Saales – Entreprise Individuelle non soumise à la TVA - SIRET 920 482 734 00018 - APE 4791A – N° TVA intracommunautaire : FR28920482734 - RCS SAVERNE 920 482 734 ; et toute personne physique âgée d’au moins dix-huit ans disposant de la pleine capacité juridique (ci-après dénommés « client ») souhaitant passer commande sur le site https://www.123parquet.com (ci-après dénommés « le site ») et/ou sur les différentes marketplace partenaires (ci-après dénommés « partenaires »).
Ces dernières s’appliquent à toute vente de produits proposés et disponibles sur le site ainsi que chez nos partenaires. Toute commande de l’acheteur réalisée sur le site et/ou chez un de nos partenaires implique l’acceptation préalable, sans exclusion ni réserve, des présentes conditions générales de vente. Celles-ci prévalent sur toute stipulation contraire émanant du client.
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2. Contact
L’entreprise 123parquet est proche de vous. Vous trouverez ci-dessous les différentes solutions de contact :
Par Mail¹
contact@123parquet.com
Par Téléphone
03 67 99 21 56 – prix d’un appel local
Par voie postale
123parquet, 10 Rue du Chêne, 67420 Saales France
¹Afin de traiter au mieux vos demandes, le contact par mail est à privilégier. Nous nous engageons à répondre sous un délai de 24h.
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3. Informations nominatives et droit d’accès
Les informations centralisées sur le site 123parquet.com sont conservées sous forme informatisée et utilisées à des fins statistiques ou destinées à renforcer les liens existants entre 123parquet et ses clients. Elles ne sont en aucun cas divulguées à des tiers.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le client dispose à tout moment d’un droit d’accès et de rectification aux données le concernant, qu’il peut exercer en écrivant à contact@123parquet.com.
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4. Commande
4.1. Modalités de commande
123parquet offre la possibilité de commander :
- Par Internet sur le site https://www.123parquet.com et nos différents partenaires
- Par courrier à l’adresse suivante : 123parquet.com - 10 Rue du Chêne - 67420 Saales France. La commande sera prise en compte lorsque son règlement par virement sera effectué.
- Par mail à l’adresse suivante : contact@123parquet.com
- Par téléphone au numéro suivant : 03 67 99 21 56 – prix d’un appel local
4.2. Validation de la commande
Toute commande passée par un des modes de commande proposé (se reporter aux modalités de commande) implique le paiement de la somme totale par le client soit par virement, soit par carte bancaire ou par chèque libellé à l’ordre de 123parquet. Cet engagement vaut notamment acceptation des produits disponibles et des prix tels que décrits sur le site.
4.3. Réserve
123parquet se réserve le droit de refuser tout ou partie d’une commande, notamment lorsque celle-ci présente un caractère anormal ou émane d’un client débiteur de factures impayées.
4.4. Traitement de la commande
123parquet traite les commandes dans les 2 jours ouvrables à compter du règlement par carte bancaire sur le site ou à compter de l’encaissement du virement. Le délai de traitement est allongé de 4 jours ouvrés pour tout paiement par chèque.
4.5. Indications sur la disponibilité des produits
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site et/ou chez nos partenaires, dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs et sont soumises au délai de ce dernier.
Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs, des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister. Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail ou par courrier dès réception des informations reçues par les fournisseurs. Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursés si votre compte bancaire a été débité.
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5. Prix et frais de port
5.1. Prix des produits
Les prix des produits sont indiqués sur le site en Euros et s’entendent Toutes Taxes Comprises, hors participation aux frais de port.
123parquet se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment et sans préavis.
Cependant, les prix applicables à une commande sont ceux en vigueur au jour de cette commande tels qu’ils apparaissent sur le bon de commande, quelle que soit la date de livraison.
5.2. Frais de port
Les frais de port et d’emballage sont à la charge du client et varient, selon les destinations, les masses et les dimensions des colis et/ou palettes.
Les frais de port seront communiqués au préalable sur l’offre de prix et seront applicables seulement après acceptation de la part du client. La non-acceptation des frais de port implique l’annulation de la commande.
Dans le cas où le client ne serait pas d’accord avec le choix du transporteur, il aura la possibilité de changer de transporteur en prenant contact avec 123parquet via les différentes solutions de contact. Le changement de transporteur aura une incidence sur les délais de livraison ainsi que sur le montant des frais de port.
Pour toute livraison hors France métropolitaine, le client est considéré comme l’importateur. Il devra notamment s’assurer que l’importation des produits qu’il commande est autorisée dans son pays.
Pour toute livraison hors Union européenne, des droits de douane ou autres taxes sont susceptibles d’être imposés. Elles seront à la charge du client. Le client assume toute responsabilité quant aux déclarations et paiements aux autorités compétentes. Le prix de facturation effectif sera le prix indiqué aux autorités douanières compétentes.
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6. Paiement
Tout paiement doit être réalisé en Euro. Toute commande est payable d’avance et en une seule fois.
Toute commande passée sur 123parquet.com et/ou chez l’un de nos partenaires doit impérativement être réglée par virement, chèque ou carte bancaire.
Tout virement hors zone Euro donne lieu à des frais d’un montant de 5 Euros TTC par opération.
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7. Coordonnées Bancaires
Banque : CIC EST
Titulaire du Compte : MILLET DAMIEN (EI)
IBAN : FR76 3008 7330 4500 0205 5310 142
BIC : CMCIFRPP
Domiciliation du compte :
CIC HERRLISHEIM
3 Rue Saint ARBOGAST
67850 HERRLISHEIM
03 90 41 65 65
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8. Modalités de paiement
123parquet propose divers moyens de paiement :
- Carte de crédit (Carte Bleue française, Visa, Eurocard-Mastercard, Paypal) par paiement sécurisé SSL sur le site 123parquet.com ainsi que chez nos partenaires.
NB : Le débit de la carte est effectué qu’au moment de la commande.
- Par virement bancaire au moment de la commande aux coordonnés bancaire indiqués ci-dessus
- Par chèque bancaire, daté et signé, établi à l'ordre de DAMIEN MILLET (EI) et envoyer à l'adresse suivante : 123parquet, 10 rue du Chêne, 67420 SAALES
8.1. Réserve de propriété
123parquet se réserve la propriété des produits jusqu’à complet règlement de la commande.
En cas de paiement irrégulier, incomplet ou inexistant, et imputable au client, la transaction est annulée et les frais en découlant sont à la charge du client.
8.2. Preuve de la transaction et du paiement
Les données enregistrées par le système d’information et de paiement du site 123parquet.com ont force probante, sauf erreur manifeste dont le client a la charge de la preuve.
8.3. Stocks et disponibilité
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité temporaire ou prolongée d’un produit, le client en est informé par courrier électronique. 123parquet met tout en œuvre pour proposer un délai d’expédition de ce produit. Le client peut alors choisir de demander le remplacement du produit par un produit équivalent ou solliciter le remboursement soumis aux conditions de rétractation (se reporter au paragraphe 10).
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9. Livraisons
9.1. Pays d’expédition
123parquet expédie les commandes :
- France métropolitaine, en Corse, en Belgique, au Luxembourg et en Suisse
- Autres pays : nous consulter.
9.2. Modalité de livraison
La livraison de commande volumineuse, sur palette, sera assurée par l’une des trois sociétés de transport suivantes :
- HEPPENER
- DB SCHENKER
- GEODIS
La livraison de petit colis (moins de 30 Kg) sera assurée par l’une des quatre sociétés de transport suivantes :
- COLISSIMO
- TNT
- DPD
- CHRONOPOST
123parquet se réserve le droit de choisir la solution la plus adaptée, pour l’entreprise et le client.
9.3. Délai de Livraison
5 à 10 jours ouvrés pour les commandes de produits volumineux nécessitant un transport sur palette et de 3 à 5 jours ouvrés pour les commandes de produit conditionnés en colis de moins de 30 Kg. Ces délais sont donnés à titre indicatif. Le non-respect de ces délais ne saurait donner lieu à la résiliation de la commande ni au paiement d’une quelconque compensation ou indemnité.
Toutefois, en cas de non-livraison dans un délai de 60 jours à compter du jour de la commande du fait d’un cas de force majeure ou d’impossibilités d’exécution indépendantes de la volonté de 123parquet - telles notamment les grèves, incendies ou défaillances d’un fournisseur - le client peut demander que sa commande soit différée ou résiliée. En cas de résiliation reconnue, il obtiendra le remboursement de sa commande.
Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que ceux-ci ont des délais d’expédition différents, le délai d’expédition de commande est basé sur le délai le plus long. 123parquet.com se réserve toutefois la possibilité de fractionner les expéditions.
La participation aux frais de traitement et d’expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.
En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé. Dans ce cas, et tant que le produit n’est pas expédié, vous pouvez toujours annuler votre commande et vous serez remboursé de la somme totale sous un délai maximum de 14 jours.
9.4. Adresse de livraison
La remise de la livraison est effectuée à l’adresse indiquée sur le bon de commande. La non-remise ne saurait engager la responsabilité de 123parquet en cas d’impossibilité de livraison due à une erreur ou un oubli émanant du client lors de la saisie des coordonnées de livraison.
En cas d’absence lors de la remise de la livraison, les services de transport délivrent un bordereau permettant le retrait du colis à l’agence ou relais-colis le plus proche ou une nouvelle date de rendez-vous sera prise pour les marchandises volumineuses, le cas échéant le client aura à charge les frais qui en découle.
9.5. Réserves
En cas de perte, d’avarie ou de tout autre dommage subi par la marchandise, ou en cas de retard, il appartient au destinataire ou au réceptionnaire de procéder aux constatations régulières et suffisantes, de prendre des réserves motivées et en général d'effectuer tous les actes utiles à la conservation des recours et à confirmer lesdites réserves dans les formes et les délais légaux, faute de quoi aucune action ne pourra être exercée contre l’O.T.L. ou ses substitués.
En cas de colis endommagé, il convient au client de vérifier si la marchandise est impacté, si aucune réserve n’est constaté sur la marchandise en elle-même cela ne justifie pas le refus des marchandises. Le cas échéant les frais de transport, aller et retour, ainsi que 40% du prix de la marchandise sera déduit du remboursement.
9.6. Refus ou défaillance du destinataire
En cas de refus des marchandises par le destinataire, comme en cas de défaillance de ce dernier pour quelque cause que ce soit, tous les frais initiaux et supplémentaires dus et engagés pour le compte de la marchandise resteront à la charge du client.
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10. Droit de rétractation, retours et échanges
Les démarches relatives aux rétractations, retours et échanges s’effectuent auprès de 123parquet – 10 rue du Chêne – 67420 Saales, contact@123parquet.com, 03 67 99 21 56
Dans chacun de ces cas, aucun retour de produits ne sera accepté sans accord préalable de 123parquet.
10.1. Droit de rétractation
Conformément à l’article L. 221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours franc à compter de la réception de la livraison, pour retourner le produit pour échange ou remboursement. Dans ce cas, les frais de livraison et de retour sont à la charge du client. Cependant, il n’est procédé à l’échange ou au remboursement que si les produits sont retournés dans leur emballage d’origine, complet, non endommagé ni souillé.
Pour les produits hors plan de stock et/ou provenant directement du fabricant : ils seront soumis à une décote de 60% sur le prix indiqué sur la facture.
Pour les commandes ayant bénéficié des Frais de port gratuit : les frais de livraison et de retour seront à la charge du client
10.2. Modèle de formulaire de rétractation
Nom et Prénom
Adresse
Code postal - Ville
Destinataire : 123parquet - 10 Rue du Chêne – 67420 SAALES
Adresse du destinataire (vendeur)
Code postal - Ville
À ..., le ... (date de la lettre)
Madame, Monsieur,
Le ... (indiquez la date figurant sur le bon de commande), j'ai commandé ... (désignation de l'objet et référence) que vous m'avez livré le 00 / 00 / 0000.
Conformément à l'article L. 221-18 du code de la consommation, j'exerce mon droit de rétractation.
En conséquence, je vous prie de bien vouloir me restituer au plus vite et au plus tard dans les 14 jours suivant la réception de la présente, la somme de xxxx,xx euros que je vous ai versée lors de ma commande, ceci conformément aux dispositions de l'article L. 221-24 du code de la consommation.
Veuillez trouver ci-joint (indiquez l'objet retourné) que je vous retourne.
Vous pouvez éventuellement ajouter :
À défaut, je me verrais contraint(e) d'engager des poursuites pénales contre votre société.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'expression de mes sentiments distingués.
Signature
10.3. Retours : cas de produits correspondants à la commande, mais ayant subi des dommages
Les colis voyagent aux risques et périls du destinataire. Il appartient au client de vérifier l’état des produits au moment de la livraison. Les frais d’échange sont à la charge du client.
10.4. Échanges : cas de produits manquants ou ne correspondant pas à la commande
En cas de produits manquants ou ne correspondant pas à la commande, le client doit contacter 123parquet dans un délai de 2 jour ouvrable à compter de la réception de la livraison : 123parquet – 10 rue du Chêne – 67420 SAALES, contact@123parquet.com, 03 67 99 21 56. En cas d’erreur de la part de 123parquet les frais liés à l’échange sont à sa charge.
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11. Garantie des produits
Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité des articles L.211-15 et suivants du Code de la consommation.
Mentions obligatoires à destination des clients consommateurs :
En application de l’article L.211-15 du Code de la consommation, sont reproduits ci-après les articles L 211-4, L 211-5 et L 211-12 du Code de la consommation, ainsi que l’article 1641 et le premier alinéa de l’article 1648 du Code civil, dispositions dont le Client reconnaît expressément avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
Article L211-4 du Code de la consommation Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Article L211-5 du Code de la consommation Pour être conforme au contrat, le bien doit : 1° Être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : - correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; - présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 2° Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
Article L211-12 du Code de la consommation l’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
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12. Responsabilité
Les produits proposés sur le site 123parquet.com répondent aux règles fixées par la législation française. La responsabilité de 123parquet.com ne saurait être engagée du fait du non-respect de règles fixées dans d’autres pays. Il appartient au client situé dans ces pays de vérifier les conditions d’importation et d’utilisation des produits.
123parquet donne accès, via des liens hypertextes, à des sites Internet tiers dont il estime le contenu susceptible d’intéresser ses clients. Il ne saurait cependant être tenu responsable dans le cas où des informations viendraient à y être placées qui ne seraient pas conformes à la réglementation en vigueur.
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13. Droit applicable - Litiges
Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
Tout différend est soumis au droit français et soumis aux tribunaux du ressort dont relève le siège de 123parquet.
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14. Propriété intellectuelle
Tous les textes, images ou éléments figuratifs disponibles sur le site 123parquet.com et ses partenaires sont couverts par le droit d’auteur. Leur reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation expresse et préalable des auteurs.
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15. Nos Promotions
Elles s’entendent dans la limite des stocks disponibles.
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Mise à jour le 14 avril 2023